Un tribunal parisien a ordonné à TotalEnergies de divulguer les risques climatiques liés aux émissions de ses produits. Cette décision est la première du genre contre une grande entreprise française.
Le géant de l'énergie doit désormais donner aux investisseurs et au public une image plus claire de la manière dont son activité pétrolière et gazière contribue au changement climatique, et ce que cela signifie pour l'avenir de l'entreprise.
Ce que le tribunal a décidé
Le tribunal a déclaré que TotalEnergies doit publier des informations détaillées sur les émissions de gaz à effet de serre liées à l'utilisation de ses produits, connues sous le nom d'émissions de scope 3. Celles-ci représentent la plus grande part de l'empreinte carbone d'une compagnie pétrolière.
L'entreprise doit également expliquer comment ces émissions affectent son modèle économique, ses risques financiers et sa stratégie à long terme. Les informations doivent être mises à la disposition des actionnaires et du public.
TotalEnergies a déclaré qu'elle examinerait la décision et pourrait faire appel. L'entreprise affirme qu'elle publie déjà des rapports climatiques détaillés.
Qui a intenté le procès
Le procès a été intenté par une coalition de villes et de groupes environnementaux. Ils ont fait valoir que TotalEnergies ne donnait pas aux investisseurs suffisamment d'informations pour juger les risques de la transition énergétique.
Des affaires similaires ont été intentées contre d'autres entreprises en Europe. Aux Pays-Bas, un tribunal a ordonné à Shell d'accélérer la réduction de ses émissions. En Allemagne, les tribunaux ont poussé les gouvernements à renforcer leur politique climatique.
Les experts juridiques affirment que la décision de Paris s'inscrit dans un schéma plus large : les tribunaux sont de plus en plus disposés à tenir les entreprises responsables de leurs impacts climatiques.
Ce que cela pourrait signifier pour d'autres entreprises
La décision pourrait créer un précédent pour d'autres entreprises de combustibles fossiles en Europe. Si les règles de divulgation se durcissent, les sociétés pétrolières et gazières pourraient devoir fixer un prix sur les dommages climatiques causés par leurs produits.
Les investisseurs sont également attentifs. Le risque climatique est désormais une préoccupation courante pour les gestionnaires d'actifs, et une meilleure divulgation les aide à décider où placer leur argent.
TotalEnergies a déclaré qu'elle construisait une entreprise multi-énergies avec des investissements croissants dans l'électricité et les énergies renouvelables. La décision du tribunal l'obligera désormais à montrer, en détail, comment cette transition se concilie avec les émissions que ses produits continuent de générer.